Déposée le 3 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EURO RSCG 360
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THE RETAIL COMPANY »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EURO RSCG 360 domicilié(e) 2 allée de Longchamp,92150 SURESNES - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 483 119 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EURO RSCG 360 Société par actions simplifiée - 2 allée de Longchamp,92150 SURESNES - 92150 - France - SIREN 493483119
CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-20
Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02
Papier ; carton ; cartonnages, imprimés, journaux ; livres ; manuels ; brochures ; publications ; revues périodiques ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), affiches ; cartes postales, décalcomanies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, articles pour reliures ; photographies ; articles de bureau (à l'exception des meubles), dessins ; gravures ; images ; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des meubles) ; papeterie.
Publicité sous toutes formes et affaires, à savoir : aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, estimation en affaires commerciales, expertises en affaires, services de recherche et planification publicitaire, ainsi que location d'espaces et de temps publicitaires ; information d'affaires, renseignement d'affaires ; conseil et communication en publicité et en mercatique. Gestion des affaires commerciales, publication de travaux publicitaires, reproduction de documents ; services de promotion de produits et/ou de services ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; affichage ; location de matériel publicitaire ; études de marchés, établissement de statistiques, affichage, service de relations publiques, services de location, recherche d'espaces publicitaires, conseil en mise à disposition d'espaces publicitaires, conseils en achat d'espaces publicitaires, achat d'espaces publicitaires, conseil média (en achat publicitaire) ; conseil média (publicité) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne ; communications, à savoir relation avec la presse (relations publiques).
Assurances et finances ; affaires bancaires, gestion d'immeubles ; évaluation de biens immobiliers ; constitution de capitaux pour buts lucratifs ; investissements de capitaux ; consultations et recherches concernant le crédit ; emprunts ; estimations immobilières ; financements ; financements d'opérations immobilières ; opérations et transactions financières ; gérance de fortune ; direction de biens immobiliers à savoir gérance d'immeubles ; investissements ; investissements de capitaux ; opérations monétaires, financières, placements de fonds ; transactions financières ; émissions de chèques cadeaux, opérations monétaires notamment au moyen de cartes privatives de fidélité.
Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; conseils, informations dans le domaine des télécommunications ; conseils et informations dans le domaine des technologies de l'information et plus précisément dans le domaine des télécommunications y compris de l'Internet.
Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement, activités culturelles et sportives, cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias, de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours, organisation de conférences, organisation d'événements sportifs, organisation de compétitions sportives, organisation de forums, congrès et colloques, montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non, production et réalisation de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel ; montage de bande vidéo ; organisation de loterie et de jeux ; location de stades ; camps de perfectionnement sportif ; location d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules) ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; services d'édition de programmes multimédias, à usage interactif ou non.
Recherches et développements de nouveaux produits et services pour des tiers, recherche technique, programmation pour ordinateurs, reconstitution de bases de données, consultation en matière d'ordinateurs, consultation professionnelle en matière de technologie numérique, élaboration (conception) et développement de logiciels, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs) ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation des données, location d'ordinateurs et de logiciels, mise à jour et maintenance de logiciels, services d'orientation professionnelle (conseil en matière d'éducation ou de formation), recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, conseils, informations et expertises (travaux d'ingénieurs) dans le domaine des technologies de l'information et plus précisément dans le domaine de l'informatique ; services de recherches de données en ligne, création et reconstitution de bases de données ; hébergement et création de sites Internet ainsi que théâtralisation (décoration publicitaire destinée à être utilisée à l'intérieur des lieux de vente).
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